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Titre : Code pénal, 2022 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; David Dechenaud (1980-....), Directeur de publication Mention d'édition : 34e éd. Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : DL 2021 Collection : Les codes bleus, ISSN 1622-6208 Importance : 1 vol. (XL-2194 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3511-3 Prix : 53 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "inclus : code de la justice pénale des mineurs"
Textes à jour au 19 mai 2021
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Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal France Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : POINTS-CLES1/ Plus de 17 000 annotations et de références de jurisprudence. Complet avec ses annexes thématiques annotées reproduisant les dispositions pénales essentielles des autres codes, lois et décrets en vigueur.2/ À jour des grandes réformes et incluant notamment le Code de la justice pénale des mineurs et le Code de la route.3/ Sous la direction de David Déchenaud, Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble et Professeur de Droit privé et sciences criminelles.  Le Code pénal auquel s'ajoute l'ensemble des dispositions répressives issues d'autres codes ou textes législatifs, compose ce code annoté des références de jurisprudence les plus récentes.Pour cette 34e édition du Code pénal, le travail de refonte initié par une nouvelle équipe d'auteur dirigée par le Doyen David Dechenaud se poursuit. Elle s'est également enrichie d'annexes thématiques annotées pour embrasser l'ensemble du droit pénal français et européens, que ce soit dans le domaine de la circulation routière, du droit des affaires, de la consommation, de l'environnement, des médias et de l'enfance avec le nouveau Code de justice pénale des mineurs inclus. Code pénal, 2022 [texte imprimé] / France, Auteur ; David Dechenaud (1980-....), Directeur de publication . - 34e éd. . - Paris : LexisNexis, DL 2021 . - 1 vol. (XL-2194 p.) ; 20 cm. - (Les codes bleus, ISSN 1622-6208) .
ISBN : 978-2-7110-3511-3 : 53 EUR
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Mots-clés : Droit pénal France Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : POINTS-CLES1/ Plus de 17 000 annotations et de références de jurisprudence. Complet avec ses annexes thématiques annotées reproduisant les dispositions pénales essentielles des autres codes, lois et décrets en vigueur.2/ À jour des grandes réformes et incluant notamment le Code de la justice pénale des mineurs et le Code de la route.3/ Sous la direction de David Déchenaud, Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble et Professeur de Droit privé et sciences criminelles.  Le Code pénal auquel s'ajoute l'ensemble des dispositions répressives issues d'autres codes ou textes législatifs, compose ce code annoté des références de jurisprudence les plus récentes.Pour cette 34e édition du Code pénal, le travail de refonte initié par une nouvelle équipe d'auteur dirigée par le Doyen David Dechenaud se poursuit. Elle s'est également enrichie d'annexes thématiques annotées pour embrasser l'ensemble du droit pénal français et européens, que ce soit dans le domaine de la circulation routière, du droit des affaires, de la consommation, de l'environnement, des médias et de l'enfance avec le nouveau Code de justice pénale des mineurs inclus. Réservation
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Titre : Code de procédure pénale, 2022 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Philippe Conte (1953-....), Éditeur scientifique Mention d'édition : 34e éd. Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : DL 2021 Collection : Les codes bleus, ISSN 1622-6208 Importance : 1 vol. (LI-3232 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3512-0 Note générale : La couv. porte en plus : "Inclus : Code de la justice pénale des mineurs"
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Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale France Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : POINTS-CLES1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques,il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 30 juillet2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, le décret du 21 décembre2020 renforçant l'efficacité des procédures pénales et les droits de victimes et la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction,jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditionsde détention, etc... Code de procédure pénale, 2022 [texte imprimé] / France, Auteur ; Philippe Conte (1953-....), Éditeur scientifique . - 34e éd. . - Paris : LexisNexis, DL 2021 . - 1 vol. (LI-3232 p.) ; 20 cm. - (Les codes bleus, ISSN 1622-6208) .
ISBN : 978-2-7110-3512-0
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Mots-clés : Procédure pénale France Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : POINTS-CLES1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques,il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 30 juillet2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, le décret du 21 décembre2020 renforçant l'efficacité des procédures pénales et les droits de victimes et la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction,jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditionsde détention, etc... Réservation
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Titre : Droit des crimes internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Bellivier, Auteur ; Isabelle Fouchard (1976-....), Auteur ; Marina Eudes, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : DL 2018 Collection : Thémis Sous-collection : Droit Importance : 1 vol. (XXIV-535 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-061776-1 Prix : 39 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international pénal Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : En 2018, en France, il est possible de poursuivre un Allemand, un Rwandais ou un Syrien impliqués dans les crimes de masse commis dans leur pays d'origine ou ailleurs. Deux corpus normatifs se sont en effet développés pour poursuivre et juger les auteurs de crimes internationaux, à savoir les infractions portant suffisamment atteinte à des valeurs ou intérêts communs pour justifier une réaction coordonnée par deux ou plusieurs États : le droit pénal international et le droit international pénal. Ce manuel à destination des étudiants vise à éclairer la complexité des interactions entre ces deux branches, au confluent du droit de punir et de la souveraineté, et à envisager les perspectives d'évolution d'une matière jeune quoiqu'historiquement très marquée, mouvante et imprégnée de politique. Droit des crimes internationaux [texte imprimé] / Florence Bellivier, Auteur ; Isabelle Fouchard (1976-....), Auteur ; Marina Eudes, Auteur . - Paris : PUF, DL 2018 . - 1 vol. (XXIV-535 p.) ; 22 cm. - (Thémis. Droit) .
ISBN : 978-2-13-061776-1 : 39 EUR
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Mots-clés : Droit international pénal Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : En 2018, en France, il est possible de poursuivre un Allemand, un Rwandais ou un Syrien impliqués dans les crimes de masse commis dans leur pays d'origine ou ailleurs. Deux corpus normatifs se sont en effet développés pour poursuivre et juger les auteurs de crimes internationaux, à savoir les infractions portant suffisamment atteinte à des valeurs ou intérêts communs pour justifier une réaction coordonnée par deux ou plusieurs États : le droit pénal international et le droit international pénal. Ce manuel à destination des étudiants vise à éclairer la complexité des interactions entre ces deux branches, au confluent du droit de punir et de la souveraineté, et à envisager les perspectives d'évolution d'une matière jeune quoiqu'historiquement très marquée, mouvante et imprégnée de politique. Réservation
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Titre : Droit de l'incarcération Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Fouchard (1976-....), Auteur ; Anne Simon (1986-....), Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 2024 Collection : Thémis Sous-collection : Droit Importance : 1 vol. (XXV-682 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-082448-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Prisonniers Statut juridique France Prisons Droit Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : L'incarcération est abordée ici à la fois sous l'angle de ses fondements juridiques, des conditions de vie dans les établissements pénitentiaires et de son terme. La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine. En dépit de cette dualité de nature, cette première partie révélera aussi les points communs de l'incarcération dans ses fondements. Il s'agit ensuite, dans la deuxième partie, de dépeindre et interroger le cadre juridique de la vie carcérale elle-même, à commencer par les normes applicables à la prison et à son organisation générale mais aussi celles qui sont applicables aux personnes incarcérées, l'ensemble étant marqué par la complexe articulation entre exigences sécuritaires et droits fondamentaux. La dernière partie permet d'aborder les enjeux procéduraux mais aussi substantiels de la sortie de prison. Droit de l'incarcération [texte imprimé] / Isabelle Fouchard (1976-....), Auteur ; Anne Simon (1986-....), Auteur . - Paris : PUF, 2024 . - 1 vol. (XXV-682 p.) ; 22 cm. - (Thémis. Droit) .
ISBN : 978-2-13-082448-0
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Mots-clés : Prisonniers Statut juridique France Prisons Droit Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : L'incarcération est abordée ici à la fois sous l'angle de ses fondements juridiques, des conditions de vie dans les établissements pénitentiaires et de son terme. La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine. En dépit de cette dualité de nature, cette première partie révélera aussi les points communs de l'incarcération dans ses fondements. Il s'agit ensuite, dans la deuxième partie, de dépeindre et interroger le cadre juridique de la vie carcérale elle-même, à commencer par les normes applicables à la prison et à son organisation générale mais aussi celles qui sont applicables aux personnes incarcérées, l'ensemble étant marqué par la complexe articulation entre exigences sécuritaires et droits fondamentaux. La dernière partie permet d'aborder les enjeux procéduraux mais aussi substantiels de la sortie de prison. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100058406 H.05.4 FOU Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d A Consulter sur Place
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Titre : Droit international pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Julian Fernandez (1978-....), Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris-La Défense : LGDJ Année de publication : DL 2024 Autre Editeur : 53-Mayenne : Dupliprint Collection : Manuel, ISSN 0990-3909 Importance : 1 vol. (317 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-15104-5 Prix : 36 EUR Note générale : Bibliogr. p. 21-22. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international pénal Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Le droit public de la concurrence est aujourd'hui devenu l'objet central du droit public économique. Il comprend aujourd'hui aussi bien des règles de droit interne que des dispositions du droit de l'Union européenne. Destiné principalement aux étudiants de master droit, ce manuel présente successivement : le droit public général de la concurrence : les opérateurs publics (la liberté et l'égalité d'accès au marché, les pratiques anticoncurrentielles) et les autorités publiques (établissement des normes et contrôle) le droit public spécial de la concurrence : la mise en concurrence dans les actes de la commande publique (marchés publics, concessions et contrats de propriété publique) et l'ouverture à la concurrence des réseaux d'utilité publique (énergie, communication et transport) Points forts A jour des dernières arrêts des juridictions françaises et européennes et des derniers textes, notamment : la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat l'ordonnance du 26 mai 2021 transposant la directive européenne de 2018 visant à doter les autorités de concurrence des États membres des moyens de mettre en Suvre plus efficacement les règles de concurrence et à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur l'ordonnance du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie Droit international pénal [texte imprimé] / Julian Fernandez (1978-....), Auteur . - 3e éd. . - Paris-La Défense : LGDJ : 53-Mayenne : Dupliprint, DL 2024 . - 1 vol. (317 p.) ; 22 cm. - (Manuel, ISSN 0990-3909) .
ISBN : 978-2-275-15104-5 : 36 EUR
Bibliogr. p. 21-22. Index
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Mots-clés : Droit international pénal Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Le droit public de la concurrence est aujourd'hui devenu l'objet central du droit public économique. Il comprend aujourd'hui aussi bien des règles de droit interne que des dispositions du droit de l'Union européenne. Destiné principalement aux étudiants de master droit, ce manuel présente successivement : le droit public général de la concurrence : les opérateurs publics (la liberté et l'égalité d'accès au marché, les pratiques anticoncurrentielles) et les autorités publiques (établissement des normes et contrôle) le droit public spécial de la concurrence : la mise en concurrence dans les actes de la commande publique (marchés publics, concessions et contrats de propriété publique) et l'ouverture à la concurrence des réseaux d'utilité publique (énergie, communication et transport) Points forts A jour des dernières arrêts des juridictions françaises et européennes et des derniers textes, notamment : la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat l'ordonnance du 26 mai 2021 transposant la directive européenne de 2018 visant à doter les autorités de concurrence des États membres des moyens de mettre en Suvre plus efficacement les règles de concurrence et à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur l'ordonnance du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie Réservation
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Disponible100058633 H.05.4 FER Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d A Consulter sur Place
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Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Corioland (1981-....), Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : C 2019 Collection : Mes TD de droit Importance : 1 vol. (205 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-02896-8 Prix : 24,50 EUR Note générale : Bibliogr. p.197-198. Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal France Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Droit pénal général [texte imprimé] / Sophie Corioland (1981-....), Auteur . - Paris : Ellipses, C 2019 . - 1 vol. (205 p.) ; 24 cm. - (Mes TD de droit) .
ISBN : 978-2-340-02896-8 : 24,50 EUR
Bibliogr. p.197-198. Notes bibliogr.
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Mots-clés : Droit pénal France Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réservation
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Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Audrey Darsonville, Auteur Editeur : Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz Année de publication : 2024 Autre Editeur : 42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat Collection : Sirey université Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (XI-454 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17896-4 Prix : 41 EUR Note générale : Bibliogr., 1 p.
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal France 2000-.... Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à -dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à -dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...). Droit pénal général [texte imprimé] / Audrey Darsonville, Auteur . - Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz : 42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat, 2024 . - 1 vol. (XI-454 p.) ; 24 cm. - (Sirey université. Série Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-17896-4 : 41 EUR
Bibliogr., 1 p.
Index
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Mots-clés : Droit pénal France 2000-.... Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à -dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à -dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100058258 H.05.4 DAR Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d A Consulter sur Place
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Titre : Droit pénal, procédure pénale 2025 Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Garé (1960-....), Auteur ; Catherine Ginestet, Auteur Mention d'édition : 16e éd., 2024 Editeur : Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz-Dalloz Année de publication : DL 2024 Collection : Hypercours Dalloz Importance : 1 vol. (XVI-518 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-23055-6 Prix : 34 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "droit privé, L1-M2"
Bibliogr. p. 493-494. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale France Droit pénal Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : L'ouvrage de référence qui réunit cours et TD, enrichi des dernières actualités juridiques.' Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens. Droit pénal, procédure pénale 2025 [texte imprimé] / Thierry Garé (1960-....), Auteur ; Catherine Ginestet, Auteur . - 16e éd., 2024 . - Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz-Dalloz, DL 2024 . - 1 vol. (XVI-518 p.) ; 24 cm. - (Hypercours Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-23055-6 : 34 EUR
La couv. porte en plus : "droit privé, L1-M2"
Bibliogr. p. 493-494. Index
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Mots-clés : Procédure pénale France Droit pénal Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : L'ouvrage de référence qui réunit cours et TD, enrichi des dernières actualités juridiques.' Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100058032 H.05.4 GAR Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d Prêt possible
Disponibledb35 H.05.4 GAR Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d A Consulter sur Place
Exclu du prêtLes grands arrêts de droit international pénal
Titre : Les grands arrêts de droit international pénal Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 2e éd. entièrement refondue, 2021 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2021 Autre Editeur : 61-Lonrai : Normandie roto impr. Collection : Grands arrêts Importance : 1 vol. (XVII-558 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18730-0 Prix : 42 EUR Note générale : Bibliogr. p. XVI-XVII. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international pénal Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : 75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à -dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. À cela s'ajoute des jugements d'importance prononcés par les juridictions nationales ou hybrides, telles que le Tribunal spécial pour le Liban ou les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens.Dix ans après la 1re édition des Grands arrêts du droit international pénal, la présente mouture regroupe et commente les jugements les plus importants rendus par les tribunaux internationaux et par les juridictions nationales en la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteurs permettent aux chercheurs, praticiens et étudiants de connaître et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteurs offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour ceux qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante. Les grands arrêts de droit international pénal [texte imprimé] . - 2e éd. entièrement refondue, 2021 . - Paris : Dalloz : 61-Lonrai : Normandie roto impr., DL 2021 . - 1 vol. (XVII-558 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-18730-0 : 42 EUR
Bibliogr. p. XVI-XVII. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit international pénal Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : 75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à -dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. À cela s'ajoute des jugements d'importance prononcés par les juridictions nationales ou hybrides, telles que le Tribunal spécial pour le Liban ou les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens.Dix ans après la 1re édition des Grands arrêts du droit international pénal, la présente mouture regroupe et commente les jugements les plus importants rendus par les tribunaux internationaux et par les juridictions nationales en la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteurs permettent aux chercheurs, praticiens et étudiants de connaître et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteurs offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour ceux qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité db36 H.05.4 cas Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d A Consulter sur Place
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Titre : La parole est à l'avocat Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Duhamel (1950-....), Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 237 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19847-4 Prix : 2620f Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.6.1 Ouvrages de référence Résumé : D'« Acteurs » à « Vol », plus de trois cent vingt citations, pour rire de quelques perles d'avocats ou de bons mots à leur propos, pour retrouver des procès célèbres qui ont jalonné notre histoire, pour se délecter de morceaux d'une belle éloquence, pour réfléchir sur quelques grandes notions du droit. Olivier Duhamel est professeur émérite à Sciences Po. Jean Veil est avocat au barreau de Paris. La parole est à l'avocat [texte imprimé] / Olivier Duhamel (1950-....), Auteur . - Paris : Dalloz, 2020 . - 237 pages.
ISBN : 978-2-247-19847-4 : 2620f
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H.05.6.1 Ouvrages de référence Résumé : D'« Acteurs » à « Vol », plus de trois cent vingt citations, pour rire de quelques perles d'avocats ou de bons mots à leur propos, pour retrouver des procès célèbres qui ont jalonné notre histoire, pour se délecter de morceaux d'une belle éloquence, pour réfléchir sur quelques grandes notions du droit. Olivier Duhamel est professeur émérite à Sciences Po. Jean Veil est avocat au barreau de Paris. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100075582 H.05.6.1 DUH Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d A Consulter sur Place
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Titre : Technique de cassation. pourvois et arrets en matiere civile campus Type de document : texte imprimé Editeur : Dalloz Année de publication : 2018 Collection : Dz.method.droit ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18072-1 Prix : 13,72 eur Mots-clés : Droit Index. décimale : H.05.4 Droit pénal En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/notice/9782247180721/unimarc_utf-8 Technique de cassation. pourvois et arrets en matiere civile campus [texte imprimé] . - Dalloz, 2018. - (Dz.method.droit) .
ISBN : 978-2-247-18072-1 : 13,72 eur
Mots-clés : Droit Index. décimale : H.05.4 Droit pénal En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/notice/9782247180721/unimarc_utf-8 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100024244 H.05.4 BAC Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d A Consulter sur Place
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Titre : Le viol conjugal Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Chariot, Directeur de publication ; Georges Vigarello (1941-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : CNRS éditions Année de publication : DL 2019 Importance : 1 vol. (238 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-271-11901-8 Prix : 23 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Viol Droit France 1990-.... Violence conjugale Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Le viol conjugal [texte imprimé] / Patrick Chariot, Directeur de publication ; Georges Vigarello (1941-....), Préfacier, etc. . - Paris : CNRS éditions, DL 2019 . - 1 vol. (238 p.) ; 22 cm.
ISBN : 978-2-271-11901-8 : 23 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Viol Droit France 1990-.... Violence conjugale Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100026116 H.05.4 CHA Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d Prêt possible
Disponible100026108 H.05.4 CHA Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d A Consulter sur Place
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Titre : Viol : que fait la justice ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Le Goaziou (1963-....), Auteur ; Antoine Garapon (1952-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Sciences Po les Presses Année de publication : DL 2019 Importance : 1 vol. (177 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7246-2400-7 Prix : 18 EUR Note générale : Bibliogr. p. 165-170 Langues : Français (fre) Mots-clés : Victimes de viol France 1990-.... Viol Procès Index. décimale : H.05.3 Droit de l’homme Résumé : Préface d'Antoine Garapon « La victime [est] la grande oubliée du procès pénal. Quiconque assiste à un procès d'assises pour viol s'en rend rapidement compte. » Malgré la sévérité des textes et l'unanime réprobation sociétale, très peu d'affaires de viol sont portées devant l'institution judiciaire, la plupart sont classées, certaines sont requalifiées en simples agressions sexuelles et les rares condamnations semblent plus satisfaire l'opinion publique que les victimes elles-mêmes. Véronique Le Goaziou montre toutes les contradictions qu'il peut y avoir à défendre une cause collective et politique devant une instance qui ne traite que des affaires individuelles. Elle revient en détail sur ce qui motive les décisions des magistrats aux prises avec les délicates questions touchant à la violence, au désir et à la sexualité, et décrit le parcours des victimes tout au long d'un processus judiciaire parfois vécu comme un second viol. Face au traitement strictement pénal des violences sexuelles, qui privilégie la recherche de la faute et la sanction du coupable, ne serait-il pas temps d'écouter les victimes ' De leur demander ce qu'elles attendent de la justice comme de la société ' De trouver d'autres voies pour leur permettre de se reconstruire ' Viol : que fait la justice ? [texte imprimé] / Véronique Le Goaziou (1963-....), Auteur ; Antoine Garapon (1952-....), Préfacier, etc. . - Paris : Sciences Po les Presses, DL 2019 . - 1 vol. (177 p.) ; 21 cm.
ISBN : 978-2-7246-2400-7 : 18 EUR
Bibliogr. p. 165-170
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Victimes de viol France 1990-.... Viol Procès Index. décimale : H.05.3 Droit de l’homme Résumé : Préface d'Antoine Garapon « La victime [est] la grande oubliée du procès pénal. Quiconque assiste à un procès d'assises pour viol s'en rend rapidement compte. » Malgré la sévérité des textes et l'unanime réprobation sociétale, très peu d'affaires de viol sont portées devant l'institution judiciaire, la plupart sont classées, certaines sont requalifiées en simples agressions sexuelles et les rares condamnations semblent plus satisfaire l'opinion publique que les victimes elles-mêmes. Véronique Le Goaziou montre toutes les contradictions qu'il peut y avoir à défendre une cause collective et politique devant une instance qui ne traite que des affaires individuelles. Elle revient en détail sur ce qui motive les décisions des magistrats aux prises avec les délicates questions touchant à la violence, au désir et à la sexualité, et décrit le parcours des victimes tout au long d'un processus judiciaire parfois vécu comme un second viol. Face au traitement strictement pénal des violences sexuelles, qui privilégie la recherche de la faute et la sanction du coupable, ne serait-il pas temps d'écouter les victimes ' De leur demander ce qu'elles attendent de la justice comme de la société ' De trouver d'autres voies pour leur permettre de se reconstruire ' Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100026225 H.05.3 GOA Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16a A Consulter sur Place
Exclu du prêt100026227 H.05.3 GOA Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d Prêt possible
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